Éditeur du site
Culture 31 – 78 allées Jean-Jaurès • BP 71028 – 31 000 Toulouse
Bruno del Puerto – Tel : 05 61 21 09 29
N° Siren : 534 268 024 00021
Refonte du site
2018 : Cyrille Sanson – 100son.net | Marc P. – Code Factory
Référencement du site
Ce site a été optimisé par Cédric Brun – Agence de référencement IceRanking, qui est située au 1 esplanade Compans Caffarelli – 31000 Toulouse.
Hébergement du site
L’hébergement du site est assuré par la société OVH : www.ovh.com
Informatique et Libertés
Conformément à la loi «Informatique et Libertés» et au Règlement Général sur la Protection des Données, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification pour toute information vous concernant. Concernant notre newsletter : Votre adresse mail est utilisée uniquement dans le cadre de cette newsletter, elle ne sera en aucun cas transmise ou commercialisée à une tierce personne ou structure commerciale.
Cookies et données personnelles
Les cookies éventuellement utilisés pour la visite de ce site ne sont utilisés qu’à des fins statistiques et de confort de navigation. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Culture 31 s’engage à ne pas vendre ou louer à des tiers les données personnelles figurant sur le site. Tout utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
Liens hypertextes
Le présent site contient des liens hypertextes vers des sites tiers, partenaires ou non. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la société Culture 31 qui décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, des mises à jour qui pourraient leur être apportées ou de toute communication à votre encontre émise par lesdits sites. L’insertion de tels liens dans le site n’implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par la société Culture 31. La société Culture 31 doit être informée préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte en direction du site www.culture31.com et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (CPI). Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Droit applicable
Le droit applicable à ce site est le droit français. En cas de litige, le tribunal compétent est le tribunal de commerce de Toulouse (31).